Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOSSEN
M. Vincent LE ROY

Numéro de dépôt :
4160697
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
LE DOSSEN de Vincent LE ROY

Présentation de la marque LE DOSSEN

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par monsieur Vincent LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur Vincent LE ROY domicilié(e) 72 rue de la fôret - 29250 - SANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent LE ROY domicilié(e) 72 rue de la fôret - 29250 - SANTEC - France.

La marque LE DOSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOSSEN arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

Vincent LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : MENEHAM , MENEHAM


M. Vincent LE ROY - 72 rue de la fôret - 29250 - SANTEC - France


M. Vincent LE ROY - 72 rue de la fôret - 29250 - SANTEC - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.